CGV | CGU
Conditions générales d’utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du site internet https://pilou-pilou-store.fr/. En naviguant sur ce site, vous acceptez les conditions énoncées ci-dessous.
Ce site est exploité par Pilou Pilou Store, spécialisé dans la vente de vêtements et d’accessoires en pilou pilou.
2. Identification de l’éditeur
Le site est édité par :
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Responsable d’édition et propriétaire : François Delaplace
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Nom commercial : DAJE
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Nom du site internet : Pilou Pilou Store
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Forme juridique : Entrepreneur individuel
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Micro-entreprise : Oui
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Adresse : 66 Avenue de Réveillon, Résidence Vermillon E13, 11100 Narbonne.
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SIREN : 841395429
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SIRET : 84139542900027
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RCS : 841 395 429 R.C.S. Narbonne
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Code APE/NAF : 47.91A (Vente à distance sur catalogue général)
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Numéro de TVA intracommunautaire : - (Micro-entreprise) -
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Date de création de l’entreprise : 01/03/2023
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Adresse e-mail : contact@pilou-pilou-store.fr
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Numéro de téléphone : 0681633621
Horaires : Du lundi au vendredi, de 9h à 18h (hors jours fériés).
3. Accès et utilisation du site
L’accès au site est libre et gratuit pour tous les utilisateurs disposant d’une connexion internet. Certaines fonctionnalités, comme l’achat de produits, nécessitent la création d’un compte utilisateur.
Restrictions d’utilisation :
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L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site pour des fins illicites, frauduleuses ou contraires aux présentes CGU.
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Toute tentative d’accès non autorisé au site ou de perturbation de son fonctionnement est strictement interdite.
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Le site est destiné à tous les publics et n’est soumis à aucune restriction liée à l’âge.
4. Produits proposés
Le site propose une gamme de vêtements et d’accessoires en pilou pilou. Les descriptions des produits sont aussi précises que possible.
5. Propriété intellectuelle
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Utilisation des photos :
Les photos utilisées sur le site sont libres de droits et fournies par le fournisseur des produits. Ces photos peuvent également être utilisées par d'autres entreprises disposant du même fournisseur.
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Utilisation interdite :
Toute reproduction, modification ou diffusion des contenus spécifiques au site (textes, vidéos, logos, graphismes) sans mon autorisation écrite préalable est interdite. Cette clause ne s’applique pas aux photos libres de droits fournies par mes partenaires.
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Licence d’utilisation du site :
Le contenu du site peut être consulté et utilisé exclusivement dans le cadre des interactions avec Pilou Pilou Store, telles que la navigation, les achats ou toute autre utilisation légitime liée à l’activité du site.
6. Responsabilité
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Responsabilité de l’éditeur :
Je m’efforce d’assurer l’exactitude des informations disponibles sur le site.
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Je décline toute responsabilité en cas de :
Dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder (exemple : erreur serveur dû à l’hébergement du site web).
Contenus de sites externes liés (exemple : les pages Mondial Relay afin de vous aider à trouver votre point relai le plus proche ou encore les pages afin de vous aider à paramétrer vos cookies en fonction de votre navigateur).
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Responsabilité de l’utilisateur :
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus disponibles sur le site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes, notamment pour des services tels que Mondial Relay (https://www.mondialrelay.fr). Il y a également des liens vers les politiques des cookies de Google Chrome, Mozilla, Microsoft Edge ou encore Safari (afin de vous aider à paramétrer les cookies en fonction de votre navigateur d’utilisation).
8. Collecte de données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, n’hésitez pas à consulter la Politique de confidentialité.
9. Utilisation des cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Pour plus d’informations, consultez la Politique de cookies.
10. Modification des CGU
Je me réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour. Je vous invite à consulter régulièrement les CGU pour rester informé des éventuelles modifications. La date de mise à jour officielle sera fixée courant janvier.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis aux tribunaux Français.
12. Contact
Pour toute question ou signalement concernant ces CGU, vous pouvez me contacter :
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Responsable d’édition et propriétaire : François Delaplace
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Nom commercial : DAJE
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Nom du site internet : Pilou Pilou Store
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Forme juridique : Entrepreneur individuel
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Micro-entreprise : Oui
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Adresse : 66 Avenue de Réveillon, Résidence Vermillon E13, 11100 Narbonne.
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SIREN : 841395429
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SIRET : 84139542900027
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RCS : 841 395 429 R.C.S. Narbonne
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Code APE/NAF : 47.91A (Vente à distance sur catalogue général)
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Numéro de TVA intracommunautaire : - (Micro-entreprise) -
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Date de création de l’entreprise : 01/03/2023
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Adresse e-mail : contact@pilou-pilou-store.fr
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Numéro de téléphone : 0681633621
Vous pouvez également me contacter directement via le formulaire présent sur la page contact.
Dernière mise à jour : [Date à fixer une fois la page validée par l’administration].
Conditions générales de vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés sur le site https://pilou-pilou-store.fr/. En passant commande, vous acceptez ces conditions.
Le site est exploité par :
-
Responsable d’édition et propriétaire : François Delaplace
-
Nom commercial : DAJE
-
Nom du site internet : Pilou Pilou Store
-
Forme juridique : Entrepreneur individuel
-
Micro-entreprise : Oui
-
Adresse : 66 Avenue de Réveillon, Résidence Vermillon E13, 11100 Narbonne.
-
SIREN : 841395429
-
SIRET : 84139542900027
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RCS : 841 395 429 R.C.S. Narbonne
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Code APE/NAF : 47.91A (Vente à distance sur catalogue général)
-
Numéro de TVA intracommunautaire : - (Micro-entreprise) -
-
Date de création de l’entreprise : 01/03/2023
-
Adresse e-mail : contact@pilou-pilou-store.fr
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Numéro de téléphone : 0681633621
2. Produits
Le site propose une gamme de vêtements et d’accessoires en pilou pilou, dont les caractéristiques essentielles sont décrites avec précision sur chaque fiche produit.
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Disponibilité :
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles (cela est fixé par les fournisseurs). En cas d’indisponibilité après passation de commande, vous serez informé par e-mail et pourrez demander un remboursement ou un échange.
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Photos des produits :
Les photos sont fournies par mes partenaires. Elles sont représentatives des produits mais peuvent très légèrement varier (exemple : nuances de couleur).
3. Commandes
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Création d’un compte :
Il est possible de commander en tant qu’invité ou via un compte client. Les informations fournies doivent être exactes.
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Processus de commande :
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Ajoutez les produits à votre panier.
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Validez le récapitulatif de votre commande.
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Fournissez les informations de livraison et de paiement.
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Acceptez les présentes CGV.
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Effectuez le paiement sécurisé.
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Une fois la commande confirmée, vous recevrez un e-mail récapitulatif.
4. Tarifs
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Prix :
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). La livraison est offerte pour chaque commande.
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Réductions et promotions :
Les promotions affichées sur le site sont valables uniquement pendant la période indiquée (exemple : Black Friday)
5. Paiement
Modes de paiement acceptés :
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Carte bancaire (via une plateforme sécurisée)
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Tout autre moyen spécifié lors du processus de commande (exemple : Apple Pay)
Sécurisation des paiements :
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Les transactions sont sécurisées par un protocole SSL et conformes aux normes PCI-DSS.
6. Livraison
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Zones de livraison :
Les produits sont livrés en France métropolitaine et dans d’autres zones précisées sur le site (exemple : Suisse et Belgique).
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Délais de livraison :
Les délais estimés sont indiqués lors de la commande. Informations : La livraison est garantie sous 30 jours ouvrés (le délai moyen est de 10 à 12 jours ouvrés).
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Frais de livraison :
La livraison est gratuite.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrés pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.
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Retour des produits :
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, accompagnés de tous les accessoires éventuels. Je fournis une étiquette de retour Mondial Relay gratuite, que vous pouvez imprimer et déposer dans un point relais (lien : https://www.mondialrelay.fr). Vous retrouverez le formulaire de retour en bas de page suivante : livraison & retour
Vous pouvez également me contacter afin que je vous aide à le compléter en cas de difficulté.
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Remboursement :
Le remboursement sera effectué sous 30 jours après réception du produit retourné, ou plus rapidement sur demande après preuve d’expédition. Le délai moyen de remboursement est d'une dizaine de jours.
Information complémentaire : Je m’engage à traiter vos demandes de retour et de remboursement dans les meilleurs délais. Mon délai de réponse est généralement de 48 heures, cependant cela peut s’allonger à une semaine à 10 jours en fonction de la demande. La demande est très élevée pendant les fêtes de Noël, veuillez m’en excuser par avance. La mise en place de personnel pour m’épauler au service après vente est un projet pour les prochaines années. En cas de revente de l’entreprise, je soumettrai cette idée au prochain acquéreur. Votre satisfaction est ma priorité, et je reste disponible pour répondre à toutes vos questions ou besoins spécifiques.
8. Garanties légales
Les produits vendus sur le site bénéficient des garanties légales suivantes :
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Garantie légale de conformité :
Vous pouvez demander la réparation, le remplacement ou le remboursement d’un produit non conforme ou présentant un défaut.
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Garantie contre les vices cachés :
Conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil, vous pouvez demander un remboursement si le produit présente un vice caché.
9. Responsabilité
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Je m’efforce de garantir la disponibilité et le bon fonctionnement du site, mais je ne peux être tenu responsable d’interruptions ou d’éventuelles erreurs (exemple : erreur serveur).
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Je décline toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse de vos identifiants ou des contenus du site par un tiers.
10. Données personnelles
Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité.
11. Modification des CGV
Je me réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande. La date de validation officielle des pages légales sera fixée courant janvier.
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. Un service de médiation est également disponible. Vous pouvez retrouver toutes ces informations sur les mentions légales. N’hésitez pas à me contacter pour tout litige par téléphone ou par mail. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux conformément au droit français.
13. Contact
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez me contacter via les moyens suivants :
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Adresse e-mail : contact@pilou-pilou-store.fr
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Numéro de téléphone : 0681633621
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Formulaire de contact : Le formulaire est disponible sur la page contact. Vous pouvez également me contacter à l’adresse : contact@pilou-pilou-store.fr
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Adresse postale : 66 Avenue de Réveillon, Résidence Vermillon E13, 11100 Narbonne.
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Je suis disponible pour vous répondre par téléphone : Du lundi au vendredi, de 9h à 18h (hors jours fériés).
Dernière mise à jour : [Date à fixer une fois la page validée par l’administration].